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SYND INTERCOM REGROUPEMENT INTERET SCOLAIRE BRAY EN VAL BOUZY LA FORET ST AIGNAN DES GUES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BRAY-SAINT-AIGNAN

Capital

Effectif

SYND INTERCOM REGROUPEMENT INTERET SCOLAIRE BRAY EN VAL BOUZY LA FORET ST AIGNAN DES GUES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BRAY-SAINT-AIGNAN

Capital

Effectif

CC VAL D OR ET FORET

Depuis 18/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRAY EN VAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAY-SAINT-AIGNAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT AIGNAN DES GUES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAY-SAINT-AIGNAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRAY-SAINT AIGNAN

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAY-SAINT-AIGNAN

Capital

Effectif

12

SIVOM COLLEGE DES BORDES

Depuis 21/08/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BORDES

Capital

Effectif

CC VAL D OR ET FORET

Depuis 18/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOUZY LA FORET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUZY-LA-FORET

Capital

Effectif

12

CC DU VAL DE SULLY

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BONNEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LES BORDES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BORDES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LES BORDES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BORDES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BRAY-SAINT AIGNAN

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAY-SAINT-AIGNAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LES BORDES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BORDES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LES BORDES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BORDES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT AIGNAN DES GUES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAY-SAINT-AIGNAN

Capital

Effectif

CC DU VAL DE SULLY

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BOUZY LA FORET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUZY-LA-FORET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BOUZY LA FORET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUZY-LA-FORET

Capital

Effectif

12

CC VAL D OR ET FORET

Depuis 18/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRAY EN VAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAY-SAINT-AIGNAN

Capital

Effectif

CC VAL D OR ET FORET

Depuis 18/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEE

Capital

Effectif

CC VAL D OR ET FORET

Depuis 18/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEE

Capital

Effectif

SIVOM D INTERET SCOLAIRE LES BORDES BONNEE

Depuis 24/03/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BORDES

Capital

Effectif

11

CC DU VAL DE SULLY

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BONNEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LES BORDES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BORDES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BONNEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEE

Capital

Effectif

03

CC DU VAL DE SULLY

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEE

Capital

Effectif

22