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SIVU RELAIS ASSIST MATERNELLES 7 COM

Depuis 08/11/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MAISDON-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU SCOT ET DU PAYS DU VIGNOBLE NANTAIS

Depuis 04/02/2003

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA HAIE-FOUASSIERE

Capital

Effectif

11

DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-FIACRE-SUR-MAINE

Capital

Effectif

41

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Depuis 25/01/1958

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-FIACRE-SUR-MAINE

Capital

Effectif

52

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Depuis 25/01/1958

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISDON-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

52

COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE MAINE ET GOULAINE

Depuis 31/12/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HAIE-FOUASSIERE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA HAIE-FOUASSIERE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HAIE-FOUASSIERE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MAISDON-SUR-SEVRE

Depuis 01/09/1977

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISDON-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE MAINE ET GOULAINE

Depuis 31/12/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HAIE-FOUASSIERE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-FIACRE-SUR-MAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-FIACRE-SUR-MAINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA HAIE-FOUASSIERE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HAIE-FOUASSIERE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHATEAU THEBAUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATEAU-THEBAUD

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONNIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONNIERES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LA HAIE-FOUASSIERE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HAIE-FOUASSIERE

Capital

Effectif

21

DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISDON-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE LA HAIE-FOUASSIERE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HAIE-FOUASSIERE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LA HAIE-FOUASSIERE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HAIE-FOUASSIERE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONNIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONNIERES

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE MAINE ET GOULAINE

Depuis 31/12/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HAIE-FOUASSIERE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE MAINE ET GOULAINE

Depuis 31/12/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HAIE-FOUASSIERE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE MAINE ET GOULAINE

Depuis 31/12/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATEAU-THEBAUD

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-FIACRE-SUR-MAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-FIACRE-SUR-MAINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MAISDON-SUR-SEVRE

Depuis 01/09/1977

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISDON-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONNIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONNIERES

Capital

Effectif

21

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Depuis 25/01/1958

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATEAU-THEBAUD

Capital

Effectif

52

DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HAIE-FOUASSIERE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE LA HAIE-FOUASSIERE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HAIE-FOUASSIERE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHATEAU THEBAUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATEAU-THEBAUD

Capital

Effectif

21

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Depuis 25/01/1958

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONNIERES

Capital

Effectif

52

COMMUNE DE MAISDON-SUR-SEVRE

Depuis 01/09/1977

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAISDON-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

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