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SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA CHERE

Depuis 30/09/1975

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA CHERE

Depuis 30/09/1975

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL D'ENERGIE DE DERVAL

Depuis 25/09/1931

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE CHERE DON ISAC

Depuis 01/01/2020

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SION-LES-MINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SION-LES-MINES

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE DERVAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DERVAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LUSANGER

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUSANGER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE LUSANGER

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUSANGER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MOUAIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LUSANGER

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUSANGER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LUSANGER

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUSANGER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Depuis 25/01/1958

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Capital

Effectif

52

TRESORERIE GENERALE DE LOIRE-ATLANTIQUE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DE LOIRE-ATLANTIQUE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE MOUAIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DERVAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DERVAL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SION-LES-MINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SION-LES-MINES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VINCENT-DES-LANDES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SION-LES-MINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SION-LES-MINES

Capital

Effectif

12

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