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SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU HAUT JURA SUD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES MOUSSIERES

Capital

Effectif

SIVOS DE BELLECOMBE LES MOUSSIERES LES MOLUNES

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES MOUSSIERES

Capital

Effectif

02

SYNDICAT MIXTE D'ACCOMPAGNEMENT DES AINES DU HAUT JURA

Depuis 11/09/1991

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SEPTMONCEL LES MOLUNES

Capital

Effectif

22

SIVOS DE BELLECOMBE LES MOUSSIERES LES MOLUNES

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES MOUSSIERES

Capital

Effectif

02

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SI DU VILLAGE DE VACANCES DE LAMOURA

Depuis 01/01/1948

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAMOURA

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA

Depuis 19/12/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE LES MOUSSIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES MOUSSIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SEPTMONCEL LES MOLUNES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEPTMONCEL LES MOLUNES

Capital

Effectif

12

SYND INTER COM GESTI FORESTIERE MASSACRE

Depuis 01/01/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAMOURA

Capital

Effectif

COMMUNE DE SEPTMONCEL LES MOLUNES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEPTMONCEL LES MOLUNES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SEPTMONCEL LES MOLUNES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEPTMONCEL LES MOLUNES

Capital

Effectif

12

COMMUNE LES MOLUNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEPTMONCEL LES MOLUNES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SEPTMONCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEPTMONCEL LES MOLUNES

Capital

Effectif

COMMUNE DE LAMOURA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAMOURA

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LAJOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAJOUX

Capital

Effectif

11

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