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SYND MIXTE ECOLES MONESTIER CLERMONT

Depuis 25/11/2005

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

SI POUR L'ENFANCE ET LA SCOLARITE

Depuis 25/09/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-ANDEOL

Capital

Effectif

SI POUR L'ENFANCE ET LA SCOLARITE

Depuis 25/09/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-ANDEOL

Capital

Effectif

SI DE TELEVISION DU SERPATON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

SI ELECTRICITE HAUTE VALLEE GRESSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-GUILLAUME

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES

Depuis 01/01/2012

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE GRESSE EN VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRESSE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES

Depuis 01/01/2012

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES

Depuis 01/01/2012

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT ANDEOL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANDEOL

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT PAUL LES MONESTIER

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PAUL-LES-MONESTIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT GUILLAUME

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GUILLAUME

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES ISERE

Depuis 01/07/2011

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHATEAU BERNARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATEAU-BERNARD

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONESTIER DE CLERMONT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONESTIER DE CLERMONT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT MICHEL LES PORTES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-LES-PORTES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SINARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SINARD

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES

Depuis 01/01/2012

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES

Depuis 01/01/2012

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON

Depuis 23/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON

Depuis 23/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON

Depuis 23/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONESTIER-DE-CLERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT ANDEOL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANDEOL

Capital

Effectif

COMMUNE DE TREFFORT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREFFORT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT GUILLAUME

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GUILLAUME

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT GUILLAUME

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GUILLAUME

Capital

Effectif

COMMUNE DE SINARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SINARD

Capital

Effectif

COMMUNE DE TREFFORT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREFFORT

Capital

Effectif

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