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128 Résultats :

COMMUNE DE LA FRETTE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA FRETTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE THODURE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THODURE

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BIEVRE-LIERS

Depuis 14/06/1961

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA COTE-SAINT-ANDRE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BIEVRE-LIERS

Depuis 14/06/1961

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA COTE-SAINT-ANDRE

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORNACIEUX-BALBINS

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNACIEUX-BALBINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PORTE-DES-BONNEVAUX

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-BONNEVAUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAMPIER

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPIER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MARCILLOLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCILLOLES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE COMMELLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-BONNEVAUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE FARAMANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FARAMANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE POMMIER DE BEAUREPAIRE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POMMIER-DE-BEAUREPAIRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PORTE-DES-BONNEVAUX

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-BONNEVAUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NANTOIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-BONNEVAUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE NANTOIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-BONNEVAUX

Capital

Effectif

COMMUNE D ARZAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-BONNEVAUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE SARDIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SARDIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ORNACIEUX-BALBINS

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNACIEUX-BALBINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ORNACIEUX-BALBINS

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNACIEUX-BALBINS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BIEVRE-LIERS

Depuis 14/06/1961

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA COTE-SAINT-ANDRE

Capital

Effectif

SI GESTION EQUIPEMENTS BATIMENTS..

Depuis 07/04/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNACIEUX-BALBINS

Capital

Effectif

COMMUNE DE COMMELLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-BONNEVAUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE GILLONNAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GILLONNAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA FRETTE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA FRETTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GILLONNAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GILLONNAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PAJAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAJAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MARCILLOLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCILLOLES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PENOL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENOL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA COTE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SEMONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-BONNEVAUX

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BIEVRE-LIERS

Depuis 14/06/1961

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA COTE-SAINT-ANDRE

Capital

Effectif