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SYNDICAT DE L'ECOLE MATERNELLE INTERCOMMUNALE DU GONTARD

Depuis 30/10/2008

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONSTEROUX-MILIEU

Capital

Effectif

02

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN HYDRAULIQUE DE LA VAREZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONSTEROUX-MILIEU

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL VALORISATION ANIMATION RURALE EDUCATIVE ET SOCIALE

Depuis 05/09/2000

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONSTEROUX-MILIEU

Capital

Effectif

SYND INTER COM ELECT MONTS PRIMA COUR ET

Depuis 28/10/1924

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTSEVEROUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE COUR ET BUIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUR-ET-BUIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT JULIEN DE L HERMS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN-DE-L'HERMS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTSEVEROUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTSEVEROUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHALON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONSTEROUX MILIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONSTEROUX-MILIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONSTEROUX MILIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONSTEROUX-MILIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTSEVEROUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTSEVEROUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONSTEROUX MILIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONSTEROUX-MILIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT JULIEN DE L HERMS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN-DE-L'HERMS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONSTEROUX MILIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONSTEROUX-MILIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHALON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COUR ET BUIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUR-ET-BUIS

Capital

Effectif

11

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