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SYNDICAT INTERCOMMUNAL MIXTE DU SECTEUR SCOLAIRE DE JANVILLE-TOURY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GOMMERVILLE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL MIXTE DU SECTEUR SCOLAIRE DE JANVILLE-TOURY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TOURY

Capital

Effectif

GIP PRO SANTE CENTRE-VAL DE LOIRE

Depuis 30/06/2020

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TOURY

Capital

Effectif

12

SI TRAITEMENT DES EAUX USEES DOMESTIQUES DE JANVILLE LE PUISET

Depuis 25/02/1999

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL MIXTE DU SECTEUR SCOLAIRE DE JANVILLE-TOURY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TOURY

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE BAUDREVILLE

Depuis 04/08/1998

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE BAUDREVILLE

Depuis 04/08/1998

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAUDREVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE NEUVY EN BEAUCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUVY-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ORLU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GOMMERVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE TOURY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOURY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JANVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE DE JANVILLE

Depuis 14/12/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

CC COEUR DE BEAUCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE NEUVILLE SAINT DENIS

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUVY-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

COMMUNE DE NEUVILLE SAINT DENIS

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUVRAY-SAINT-DENIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE JANVILLE-EN-BEAUCE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JANVILLE-EN-BEAUCE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JANVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

COMMUNE DE JANVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE DE MERVILLIERS

Depuis 01/12/1982

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

COMMUNE DE GUILLEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GUILLEVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MEROUVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEROUVILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GOMMERVILLE

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GOMMERVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GOMMERVILLE

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GOMMERVILLE

Capital

Effectif

02

CC COEUR DE BEAUCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE JANVILLE-EN-BEAUCE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

12

CC COEUR DE BEAUCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE JANVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

COMMUNE DE JANVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

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