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SYNDICAT VOCATION SCOLAIRE COLLINES

Depuis 30/08/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-MICHEL-SUR-SAVASSE

Capital

Effectif

03

SYNDICAT A VOCATION SCOLAIRE JEAN LAPASSAT

Depuis 30/12/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHATILLON-SAINT-JEAN

Capital

Effectif

03

SYNDICAT A VOCATION SCOLAIRE JEAN LAPASSAT

Depuis 30/12/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHATILLON-SAINT-JEAN

Capital

Effectif

03

SI DU BAGNOL

Depuis 07/07/2009

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-MICHEL-SUR-SAVASSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE GENISSIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENISSIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT PAUL LES ROMANS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PAUL-LES-ROMANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTMIRAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIRAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT PAUL LES ROMANS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PAUL-LES-ROMANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GENISSIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENISSIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHATILLON-SAINT-JEAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-SAINT-JEAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTMIRAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIRAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTMIRAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIRAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT MICHEL SUR SAVASSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-SUR-SAVASSE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TRIORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRIORS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GENISSIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENISSIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GENISSIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENISSIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GENISSIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENISSIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GEYSSANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEYSSANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PARNANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PARNANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PARNANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PARNANS

Capital

Effectif

03

SYND INTER COM DES EAUX DE L HERBASSE

Depuis 05/06/1951

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENISSIEUX

Capital

Effectif

CA VALENCE ROMANS AGGLO

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PAUL-LES-ROMANS

Capital

Effectif

42

COMMUNE DE MONTMIRAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMIRAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TRIORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRIORS

Capital

Effectif

03

CA VALENCE ROMANS AGGLO

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENISSIEUX

Capital

Effectif

42

COMMUNE DE SAINT PAUL LES ROMANS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PAUL-LES-ROMANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TRIORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRIORS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GENISSIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENISSIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHATILLON-SAINT-JEAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-SAINT-JEAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GENISSIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENISSIEUX

Capital

Effectif

12

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