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38 Résultats :

SYND INTERCOMMUNAUTAIRE D'ENTRET MEOUGE

Depuis 11/07/1961

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU SEDERONNAIS

Depuis 01/09/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU SEDERONNAIS

Depuis 01/09/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

SYND INTER COM TELEV POUR REGION HAUTES

Depuis 17/05/1963

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTFROC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTFROC

Capital

Effectif

COMMUNE DE SEDERON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

COMMUNE DE LACHAU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LACHAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE LACHAU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LACHAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE SEDERON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DES HAUTES BARONNIES

Depuis 23/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

COMMUNE DE VERS SUR MEOUGE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERS-SUR-MEOUGE

Capital

Effectif

CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

COMMUNE D IZON-LA-BRUISSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IZON-LA-BRUISSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LABOREL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LABOREL

Capital

Effectif

COMMUNE DE SEDERON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

COMMUNE D EYGALAYES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EYGALAYES

Capital

Effectif

COMMUNE DE LACHAU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LACHAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE SEDERON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

COMMUNE DE VERS SUR MEOUGE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERS-SUR-MEOUGE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLEFRANCHE LE CHATEAU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE BALLONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BALLONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLEFRANCHE LE CHATEAU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DES HAUTES BARONNIES

Depuis 23/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DES HAUTES BARONNIES

Depuis 23/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

COMMUNE DE LABOREL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LABOREL

Capital

Effectif

COMMUNE DE SEDERON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

COMMUNE DE SEDERON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEDERON

Capital

Effectif

COMMUNE D EYGALAYES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EYGALAYES

Capital

Effectif

COMMUNE DE MEVOUILLON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEVOUILLON

Capital

Effectif

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