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SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

Depuis 25/03/2002

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CLEON-D'ANDRAN

Capital

Effectif

03

SM DU BASSIN DU ROUBION ET DU JABRON

Depuis 25/03/2002

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CLEON-D'ANDRAN

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE DEVELOP BASSIN MONTELIMAR

Depuis 08/02/2001

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CLEON D'ANDRAN

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DE LA DROME

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUY-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAROLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAROLS

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MARSANNE

Depuis 29/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEON D'ANDRAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CLEON-D ANDRAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEON D'ANDRAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CLEON-D ANDRAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEON-D'ANDRAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CLEON-D ANDRAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEON D'ANDRAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ROYNAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROYNAC

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE ROYNAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROYNAC

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CLEON-D ANDRAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEON D'ANDRAN

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MARSANNE

Depuis 29/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEON D'ANDRAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CLEON-D ANDRAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEON D'ANDRAN

Capital

Effectif

11

SI DES EAUX DU BAS ROUBION ET DE CITELLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEON D'ANDRAN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MARSANNE

Depuis 29/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEON D'ANDRAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CLEON-D ANDRAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEON D'ANDRAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PUY SAINT MARTIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUY-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ROYNAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROYNAC

Capital

Effectif

03

CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEON-D'ANDRAN

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE PUY SAINT MARTIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUY-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAROLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAROLS

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MARSANNE

Depuis 29/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEON D'ANDRAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE PUY SAINT MARTIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUY-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PUY SAINT MARTIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUY-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ROYNAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROYNAC

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAROLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAROLS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAROLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAROLS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE ROYNAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROYNAC

Capital

Effectif

03

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