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SIVU DE ROYBON

Depuis 25/02/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-MARTIN-EN-VERCORS

Capital

Effectif

SYND INTERC TELEVIS COMMUNICAT VERCORS

Depuis 02/09/1961

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE LA DROME

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

VASSIEUX-EN-VERCORS

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE SAINT MARTIN EN VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-EN-VERCORS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VASSIEUX EN VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VASSIEUX-EN-VERCORS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VASSIEUX EN VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VASSIEUX-EN-VERCORS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT JULIEN EN VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN-EN-VERCORS

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU VERCORS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU VERCORS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU VERCORS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU VERCORS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU VERCORS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU VERCORS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT MARTIN EN VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-EN-VERCORS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VASSIEUX EN VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VASSIEUX-EN-VERCORS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT JULIEN EN VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN-EN-VERCORS

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU VERCORS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VASSIEUX EN VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VASSIEUX-EN-VERCORS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU VERCORS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT AGNAN EN VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AGNAN-EN-VERCORS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VASSIEUX EN VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VASSIEUX-EN-VERCORS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU VERCORS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

12

SI EAU ET ASSAINISSEMENT DU VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT AGNAN EN VERCORS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AGNAN-EN-VERCORS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU VERCORS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU VERCORS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Capital

Effectif