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SYND INTERCOMMUN D'ENERGIES DE CREPOL

Depuis 26/09/1921

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CREPOL

Capital

Effectif

SIVOS RPI HAUTE HERBASSE

Depuis 10/09/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CREPOL

Capital

Effectif

12

SIVOS RPI HAUTE HERBASSE

Depuis 10/09/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

12

SIVOS RPI HAUTE HERBASSE

Depuis 10/09/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CREPOL

Capital

Effectif

12

SIVOS RPI HAUTE HERBASSE

Depuis 10/09/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

12

SIVOS RPI HAUTE HERBASSE

Depuis 10/09/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

12

SIVOS RPI HAUTE HERBASSE

Depuis 10/09/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

12

SIVOS RPI HAUTE HERBASSE

Depuis 10/09/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VALHERBASSE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CREPOL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREPOL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VALHERBASSE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VALHERBASSE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTCHENU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCHENU

Capital

Effectif

03

COMMUNE DU CHALON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE CHALON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTRIGAUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT BONNET DE VALCLERIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MIRIBEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTRIGAUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CREPOL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREPOL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CREPOL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREPOL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VALHERBASSE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTRIGAUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT LAURENT D ONAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT LAURENT D'ONAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MIRIBEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT BONNET DE VALCLERIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTCHENU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCHENU

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VALHERBASSE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALHERBASSE

Capital

Effectif

11