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MANDEMENT DE SAINT NAZAIRE EN ROYANS

Depuis 01/01/1907

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA FORET DE LENTE ET DE FONT D'URLE

Depuis 22/12/1971

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT THOMAS EN ROYANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-THOMAS-EN-ROYANS

Capital

Effectif

03

CC DU ROYANS-VERCORS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Capital

Effectif

21

CC DU ROYANS-VERCORS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Capital

Effectif

21

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DU ROYANS

Depuis 02/12/1964

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Capital

Effectif

COMMUNE D ORIOL EN ROYANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORIOL-EN-ROYANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT LAURENT EN ROYANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LAURENT-EN-ROYANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT LAURENT EN ROYANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LAURENT-EN-ROYANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT MARTIN LE COLONEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-LE-COLONEL

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BOUVANTE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUVANTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE ROCHECHINARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHECHINARD

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINTE EULALIE EN ROYANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT NAZAIRE EN ROYANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA MOTTE FANJAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA MOTTE-FANJAS

Capital

Effectif

01

CC DU ROYANS-VERCORS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Capital

Effectif

21

DEPARTEMENT DE LA DROME

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUVANTE

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE SAINT JEAN EN ROYANS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAINT THOMAS EN ROYANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-THOMAS-EN-ROYANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DU CHAFFAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE CHAFFAL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT NAZAIRE EN ROYANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOUVANTE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUVANTE

Capital

Effectif

01

TRESORERIE GENERALE DE LA DROME

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINTE EULALIE EN ROYANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT JEAN EN ROYANS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAINT JEAN EN ROYANS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAINT JEAN EN ROYANS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAINT LAURENT EN ROYANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LAURENT-EN-ROYANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT NAZAIRE EN ROYANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS

Capital

Effectif

11

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