Trier par :

En activité

63 Résultats :

SYND INTERCOM SCOLAIRE DE HAUTE OUVEZE

Depuis 19/12/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT AUBAN SUR L'OUVEZE

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BUIS-LES-BARONNIES

Capital

Effectif

SYND INTER COM TELEV MONTA SUR OUVEZE

Depuis 09/03/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTAUBAN SUR L'OUVEZE

Capital

Effectif

SYND INTER COM ELECT MERINDOL OLIVIERS

Depuis 12/05/1937

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MERINDOL-LES-OLIVIERS

Capital

Effectif

SI ENERGIES CANTON BUIS LES BARRONNIES

Depuis 21/06/1933

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BUIS-LES-BARONNIES

Capital

Effectif

SYND INTER COM ELECT MERINDOL OLIVIERS

Depuis 12/05/1937

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BENIVAY-OLLON

Capital

Effectif

SYNDICAT D'AMENAGEMENT DES BARONNIES

Depuis 11/03/1974

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BUIS-LES-BARONNIES

Capital

Effectif

COMMUNE DE MERINDOL LES OLIVIERS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERINDOL-LES-OLIVIERS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MOLLANS SUR OUVEZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOLLANS-SUR-OUVEZE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA PENNE SUR L OUVEZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PENNE SUR L'OUVEZE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS BUIS BARONNI

Depuis 06/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUIS-LES-BARONNIES

Capital

Effectif

S I A VOCATION SCOLAIRE BUIS BARONNIES

Depuis 20/12/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUIS-LES-BARONNIES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT AUBAN SUR L OUVEZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VERCOIRAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCOIRAN

Capital

Effectif

02

CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUIS-LES-BARONNIES

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUIS-LES-BARONNIES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONTAUBAN SUR L OUVEZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTAUBAN-SUR-L'OUVEZE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTGUERS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTGUERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT AUBAN SUR L OUVEZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINTE EUPHEMIE SUR OUVEZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-EUPHEMIE-SUR-OUVEZE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS BUIS BARONNI

Depuis 06/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUIS-LES-BARONNIES

Capital

Effectif

S I A VOCATION SCOLAIRE BUIS BARONNIES

Depuis 20/12/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUIS-LES-BARONNIES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTAUBAN SUR L OUVEZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTAUBAN-SUR-L'OUVEZE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT AUBAN SUR L OUVEZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUIS-LES-BARONNIES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MOLLANS SUR OUVEZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOLLANS-SUR-OUVEZE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PROPIAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROPIAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA ROCHETTE DU BUIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROCHETTE-DU-BUIS

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DROME

Depuis 25/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUIS-LES-BARONNIES

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE MERINDOL LES OLIVIERS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERINDOL-LES-OLIVIERS

Capital

Effectif

03

Précédent
123
Suivant