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SYND SCOLAIRE ECOLES VELLEVANS SERVIN

Depuis 26/03/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VELLEVANS

Capital

Effectif

03

SI A VOCATION SCOLAIRE DE SANCEY

Depuis 01/08/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

03

SI A VOCATION SCOLAIRE DE SANCEY

Depuis 01/08/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

03

SYND SCOLAIRE ECOLES VELLEVANS SERVIN

Depuis 26/03/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VELLEVANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VELLEVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEVANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VERNOIS LES BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOIS-LES-BELVOIR

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SANCEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SANCEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VYT LES BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VYT-LES-BELVOIR

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VYT LES BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VYT-LES-BELVOIR

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAZOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZOT

Capital

Effectif

01

DEPARTEMENT DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

51

CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE

Depuis 26/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

12

SIVU GESTION BATIMENTS COMMUNS CHAZOT OR

Depuis 04/01/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZOT

Capital

Effectif

COMMUNE DE BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELVOIR

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VYT LES BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VYT-LES-BELVOIR

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VYT LES BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VYT-LES-BELVOIR

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SERVIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERVIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VELLEROT-LES-BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEROT-LES-BELVOIR

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VELLEVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEVANS

Capital

Effectif

02

CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE

Depuis 26/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAZOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SANCEY-LE-LONG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE SANCEY-LE-LONG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE VELLEROT-LES-BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEROT-LES-BELVOIR

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RANDEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANDEVILLERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VYT LES BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VYT-LES-BELVOIR

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SANCEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SANCEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELVOIR

Capital

Effectif

01

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