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82 Résultats :

MV4 GESTION

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Association déclarée

Activité

Gestion des retraites complémentaires

Lieu

METABIEF

Capital

Effectif

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST

Depuis 16/03/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LES HOPITAUX-NEUFS

Capital

Effectif

41

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST

Depuis 16/03/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LES HOPITAUX-NEUFS

Capital

Effectif

41

SYNDICAT D'ELECTRICITE DU MONT D'OR ET DES LACS

Depuis 22/09/1999

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LES HOPITAUX-VIEUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HOPITAUX-NEUFS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES HOPITAUX VIEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HOPITAUX-VIEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LES HOPITAUX VIEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HOPITAUX-VIEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FOURCATIER ET MAISON NEUVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURCATIER-ET-MAISON-NEUVE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROCHEJEAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHEJEAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES HOPITAUX VIEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HOPITAUX-VIEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LES HOPITAUX VIEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HOPITAUX-VIEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE JOUGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROCHEJEAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHEJEAN

Capital

Effectif

11

CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HOPITAUX-VIEUX

Capital

Effectif

21

CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HOPITAUX-VIEUX

Capital

Effectif

21

CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HOPITAUX-VIEUX

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE JOUGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LONGEVILLES-MONT-D'OR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGEVILLES-MONT-D'OR

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TOUILLON ET LOUTELET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUILLON-ET-LOUTELET

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOM POMPIERS MASSIF MONT D'OR

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HOPITAUX-VIEUX

Capital

Effectif

CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HOPITAUX-VIEUX

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HOPITAUX-NEUFS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES HOPITAUX VIEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES HOPITAUX-VIEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE JOUGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LABERGEMENT SAINTE MARIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHEJEAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LONGEVILLES-MONT-D'OR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGEVILLES-MONT-D'OR

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE METABIEF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

METABIEF

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT ANTOINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANTOINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT ANTOINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANTOINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FOURCATIER ET MAISON NEUVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURCATIER-ET-MAISON-NEUVE

Capital

Effectif

02

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