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SYND INTERCOM SCOLAIRE RIVES DE LA LOUE

Depuis 01/07/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SCEY-MAISIERES

Capital

Effectif

SI GESTI BUREAU AIDE SOCIALE

Depuis 01/08/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

SI GESTI BUREAU AIDE SOCIALE

Depuis 01/08/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

SIVU REGROUP PEDAG CADEMENE EPEUGNEY RUR

Depuis 07/06/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

EPEUGNEY

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT AGRICULTURE

Depuis 01/01/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE PAYS LOUE LISON

Depuis 04/10/2000

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'EPEUGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPEUGNEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BONNEVAUX-LE-PRIEURE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BONNEVAUX-LE-PRIEURE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BONNEVAUX-LE-PRIEURE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BONNEVAUX-LE-PRIEURE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SCEY MAISIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCEY-MAISIERES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SCEY MAISIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCEY-MAISIERES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SCEY MAISIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCEY-MAISIERES

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNE PAYS D'ORNANS

Depuis 29/12/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CADEMENE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CADEMENE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHASSAGNE SAINT DENIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAGNE-SAINT-DENIS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'EPEUGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPEUGNEY

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

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