Trier par :

En activité

85 Résultats :

SI DES EAUX DU HAUT PLATEAU DU RUSSEY

Depuis 08/02/1964

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

SYND SCOLAIRE NOEL-CERNEUX LA CHENALOTTE

Depuis 22/06/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LE BARBOUX

Capital

Effectif

02

SYNDICAT DES ECOLES SECTEUR DU LUHIER

Depuis 29/09/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LE LUHIER

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

22

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT AGRICULTURE

Depuis 01/01/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

SYND INTER COM DE TELEVISION DU RUSSEY

Depuis 31/01/1968

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BONNETAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNETAGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES FONTENELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FONTENELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE MEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MEMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE BARBOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BARBOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LES FONTENELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FONTENELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE BARBOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BARBOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PLAIMBOIS DU MIROIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLAIMBOIS-DU-MIROIR

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BONNETAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNETAGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BONNETAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNETAGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PLAIMBOIS DU MIROIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLAIMBOIS-DU-MIROIR

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LES FONTENELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FONTENELLES

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE BONNETAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNETAGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BONNETAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNETAGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE LUHIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE LUHIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PLAIMBOIS DU MIROIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLAIMBOIS-DU-MIROIR

Capital

Effectif

01

Précédent
123
Suivant