Trier par :

En activité

42 Résultats :

SYND ADDUCTION EAU DE LA HAUTE VINGEANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTIGNY-MORNAY-VILLENEUVE-VINGE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU DE LA BASSE VINGEANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LICEY-SUR-VINGEANNE

Capital

Effectif

SYND ADDUCTION EAU DE LA HAUTE VINGEANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTIGNY-MORNAY-VILLENEUVE-VINGE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOM ELECTRIFICATION

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-MAURICE-SUR-VINGEANNE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FONTAINE-FRANCAISE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT SEINE SUR VINGEANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEINE-SUR-VINGEANNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTIGNY-MORNAY-VILLENEUVE-SUR-VIGEANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTIGNY-MORNAY-VILLENEUVE-VINGE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE POUILLY SUR VINGEANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POUILLY-SUR-VINGEANNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BOURBERAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURBERAIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FONTENELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENELLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE DE MORNAY

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTIGNY-MORNAY-VILLENEUVE-VINGE

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE POUILLY SUR VINGEANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POUILLY-SUR-VINGEANNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BOURBERAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURBERAIN

Capital

Effectif

03

DEPARTEMENT DE COTE D OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINE-FRANCAISE

Capital

Effectif

51

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINE-FRANCAISE

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINE-FRANCAISE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINE-FRANCAISE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-MAURICE-SUR-VINGEANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MAURICE-SUR-VINGEANNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTIGNY-MORNAY-VILLENEUVE-SUR-VIGEANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTIGNY-MORNAY-VILLENEUVE-VINGE

Capital

Effectif

02

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINE-FRANCAISE

Capital

Effectif

41

COMMUNE ASSOCIEE DE COURCHAMP

Depuis 15/11/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUME-ET-COURCHAMP

Capital

Effectif

COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINE-FRANCAISE

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ORAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COM DU VAL DE VINGEANNE

Depuis 31/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINE-FRANCAISE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAUME ET COURCHAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUME-ET-COURCHAMP

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FONTAINE FRANCAISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINE-FRANCAISE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT SEINE SUR VINGEANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEINE-SUR-VINGEANNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-MAURICE-SUR-VINGEANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MAURICE-SUR-VINGEANNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-MAURICE-SUR-VINGEANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MAURICE-SUR-VINGEANNE

Capital

Effectif

02