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SYND D'ADDUCTION D'EAU D'ARC SUR TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ARC-SUR-TILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRESSEY-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRESSEY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE COUTERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUTERNON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE COUTERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUTERNON

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARC-SUR-TILLE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE COUTERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUTERNON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMILLY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMILLY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D INCENDIE ET DE SECOURS D ARC SUR TILLE ET REMILLY SUR TILLE

Depuis 20/06/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARC-SUR-TILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRESSEY-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRESSEY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMILLY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE COUTERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUTERNON

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARC-SUR-TILLE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE DES TILLES

Depuis 17/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARC-SUR-TILLE

Capital

Effectif

COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARC-SUR-TILLE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE DES TILLES

Depuis 17/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARC-SUR-TILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMILLY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMILLY-SUR-TILLE

Capital

Effectif

12