Trier par :

En activité

41 Résultats :

SIVOS DES ECOLES D'AIGNAY LE DUC

Depuis 11/07/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AIGNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

01

SYND ADDUCTION EAU DE BELLENOD SUR SEINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BELLENOD-SUR-SEINE

Capital

Effectif

01

SYND D'ADDUCTION D'EAU D'AIGNAY LE DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AIGNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

01

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

AIGNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

SYND INTER COM EAU DE MAUVILLY MEULSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MEULSON

Capital

Effectif

01

SYND D'ELECTRIFICATION D'AIGNAY LE DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

AIGNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNE DE BUSSEAUT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSSEAUT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'AIGNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BELLENOD-SUR-SEINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENOD-SUR-SEINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ECHALOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHALOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MINOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MINOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT GERMAIN LE ROCHEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-LE-ROCHEUX

Capital

Effectif

02

SIVOM DU CANTON D'AIGNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BUSSEAUT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSSEAUT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MEULSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEULSON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MOITRON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOITRON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE QUEMIGNY SUR SEINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUEMIGNY-SUR-SEINE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BEAUNOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNOTTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BEAUNOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNOTTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MINOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MINOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ETALANTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETALANTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROCHEFORT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHEFORT-SUR-BREVON

Capital

Effectif

02

SIVOM DU CANTON D'AIGNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BEAULIEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAULIEU

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ECHALOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHALOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAUVILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAUVILLY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOITRON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOITRON

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ORIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORIGNY

Capital

Effectif

01

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNE DE MINOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MINOT

Capital

Effectif

02

Précédent
12
Suivant