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SYNDICAT INTERCOM D'INCENDIE ET DE SECOURS DE CLENAY ET ST-JULIEN

Depuis 20/07/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

CLENAY

Capital

Effectif

HMH

Depuis 16/11/2018

Forme juridique

Autre société civile

Activité

Gestion des retraites complémentaires

Lieu

ORGEUX

Capital

Effectif

RUBIS

Depuis 14/09/2018

Forme juridique

Autre société civile

Activité

Gestion des retraites complémentaires

Lieu

ORGEUX

Capital

Effectif

SYNDICAT DES EAUX DE VAROIS ET CHAIGNOT ET ORGEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAROIS-ET-CHAIGNOT

Capital

Effectif

01

SYNDICAT ADDUCT ASSAIN EAU CLENAY...

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CLENAY

Capital

Effectif

SYNDICAT DES EAUX DE VAROIS ET CHAIGNOT ET ORGEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ORGEUX

Capital

Effectif

01

SYNDICAT ADDUCT ASSAIN EAU CLENAY...

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-JULIEN

Capital

Effectif

SYND INTER EAU POTAB ASSAINIS A LA CARTE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

RUFFEY-LES-ECHIREY

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORGEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORGEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RUFFEY LES ECHIREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFEY-LES-ECHIREY

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE NORGE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETIGNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BROGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROGNON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NORGES-LA-VILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NORGES-LA-VILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RUFFEY LES ECHIREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFEY-LES-ECHIREY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RUFFEY LES ECHIREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFEY-LES-ECHIREY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-JULIEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE NORGE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETIGNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRETIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETIGNY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CLENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLENAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAROIS ET CHAIGNOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAROIS-ET-CHAIGNOT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-JULIEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VAROIS ET CHAIGNOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAROIS-ET-CHAIGNOT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VAROIS ET CHAIGNOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAROIS-ET-CHAIGNOT

Capital

Effectif

12

CC NORGE ET TILLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETIGNY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BELLEFOND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEFOND

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE NORGE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETIGNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BELLEFOND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEFOND

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BRETIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETIGNY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BRETIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETIGNY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FLACEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLACEY

Capital

Effectif

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