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SIVOS DE L'IGNON

Depuis 12/01/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-SEINE-L'ABBAYE

Capital

Effectif

02

SIVOS DES TASSELOTS

Depuis 31/12/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT SEINE L'ABBAYE

Capital

Effectif

02

SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT ST MARTIN DU MONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-MARTIN-DU-MONT

Capital

Effectif

SIVOS DE L'IGNON

Depuis 12/01/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PELLEREY

Capital

Effectif

02

SYND ASSAINISSEMENT COURS SUP DE L IGON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LAMARGELLE

Capital

Effectif

SIVOS DE L'IGNON

Depuis 12/01/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-SEINE-L'ABBAYE

Capital

Effectif

02

SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT ST MARTIN DU MONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-MARTIN-DU-MONT

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOM ELECTRIFICATION

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT SEINE L'ABBAYE

Capital

Effectif

SIVOS DES TASSELOTS

Depuis 31/12/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-SEINE-L'ABBAYE

Capital

Effectif

02

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT SEINE L'ABBAYE

Capital

Effectif

COMMUNE DE PELLEREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELLEREY

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE COM DU PAYS ST SEINE

Depuis 29/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT SEINE L'ABBAYE

Capital

Effectif

COMMUNE DE TROUHAUT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROUHAUT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHANCEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANCEAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TROUHAUT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROUHAUT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHANCEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANCEAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LAMARGELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAMARGELLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PELLEREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELLEREY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TROUHAUT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROUHAUT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHANCEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANCEAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BLIGNY LE SEC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLIGNY-LE-SEC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHANCEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANCEAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FRANCHEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCHEVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRANCHEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCHEVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LAMARGELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAMARGELLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LAMARGELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAMARGELLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LAMARGELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAMARGELLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LERY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LERY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LERY

Capital

Effectif

01

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