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S.I.V.O.S DE SAVIGNY LES BEAUNE ET DE CHARLEMAGNE

Depuis 23/03/2016

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAVIGNY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

02

SIVOS DE CHARLEMAGNE

Depuis 15/07/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PERNAND-VERGELESSES

Capital

Effectif

SIVOS DE SAVIGNY LES BEAUNE

Depuis 25/08/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAVIGNY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAVIGNY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAVIGNY-LES-BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ECHEVRONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHEVRONNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAVIGNY-LES-BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ECHEVRONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHEVRONNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PERNAND VERGELESSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERNAND-VERGELESSES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PERNAND VERGELESSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERNAND-VERGELESSES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAVIGNY-LES-BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAVIGNY-LES-BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ALOXE CORTON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALOXE-CORTON

Capital

Effectif

02

DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE - CENTRE-VAL DE LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALOXE-CORTON

Capital

Effectif

22

COMMUNE D'ALOXE CORTON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALOXE-CORTON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PERNAND VERGELESSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERNAND-VERGELESSES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PERNAND VERGELESSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERNAND-VERGELESSES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PERNAND VERGELESSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERNAND-VERGELESSES

Capital

Effectif

03

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE - CENTRE-VAL DE LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAVIGNY-LES-BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ALOXE CORTON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALOXE-CORTON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOUILLAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUILLAND

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ECHEVRONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHEVRONNE

Capital

Effectif

01

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALOXE-CORTON

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOUILLAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUILLAND

Capital

Effectif

02

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