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SYND INTER COM VOCAT SCOLAIRE SELONGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SELONGEY

Capital

Effectif

SYND INTER COM ELECTRIFICAT DE SELONGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SELONGEY

Capital

Effectif

SYND INTER COM ADDUCTION EAU DE VERONNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VERONNES

Capital

Effectif

01

SIVOS DES QUATRE VILLAGES

Depuis 15/11/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAZEUIL

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAZEUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEUIL

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE DE VERONNES LES PETITES

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERONNES

Capital

Effectif

COMMUNE BOUSSENOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSENOIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAZEUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEUIL

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ORVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORVILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SACQUENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SACQUENAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SELONGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELONGEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SELONGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELONGEY

Capital

Effectif

12

CC TILLE ET VENELLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELONGEY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE SELONGEY

Depuis 11/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELONGEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAZEUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEUIL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SACQUENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SACQUENAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VERNOIS-LES-VESVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOIS-LES-VESVRES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERNOIS-LES-VESVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOIS-LES-VESVRES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SACQUENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SACQUENAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SELONGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELONGEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SELONGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELONGEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VERNOIS-LES-VESVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOIS-LES-VESVRES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAZEUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEUIL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FONCEGRIVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONCEGRIVE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FONCEGRIVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONCEGRIVE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FONCEGRIVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONCEGRIVE

Capital

Effectif

02

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELONGEY

Capital

Effectif

41

COMMUNE D'ORVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORVILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SELONGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELONGEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VERONNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERONNES

Capital

Effectif

02

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