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SYND D'ADDUCTION D'EAU D'ARNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

SYND D'ELECTRIFICATION D'ARNAY LE DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

CC DU PAYS ARNAY LIERNAIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CULETRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CULETRE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VIEVY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEVY

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY

Depuis 01/01/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNE D'ALLEREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLEREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CLOMOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLOMOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MUSIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUSIGNY

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ARNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ARNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ARNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CUSSY-LE-CHATEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSSY-LE-CHATEL

Capital

Effectif

02

DEPARTEMENT DE COTE D OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

51

COMMUNE D'ARNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

12

COMMUNE SAINT PRIX LES ARNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PRIX-LES-ARNAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE SAINT PRIX LES ARNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PRIX-LES-ARNAY

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY

Depuis 01/01/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY

Depuis 01/01/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY

Depuis 01/01/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY

Depuis 01/01/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

CC DU PAYS ARNAY LIERNAIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

21

CC DU PAYS ARNAY LIERNAIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ARNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

12

COMMUNE ANTIGNY LA VILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANTIGNY-LA-VILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT VINCENT SUR JABRON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LACANCHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE LE FETE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE FETE

Capital

Effectif

01

COMMUNE FOISSY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOISSY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE JOUEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUEY

Capital

Effectif

02

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