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SYNDICAT MIXTE AVENIR DOMBES SAONE

Depuis 16/10/2003

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Capital

Effectif

SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RELEVANT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RELEVANT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHANEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANEINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BANEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BANEINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BANEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BANEINS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES CHANSTRIVAL

Depuis 17/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHANEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANEINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Capital

Effectif

12

TRESORERIE GENERALE DE L'AIN

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Capital

Effectif

12

SIVU D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU CANTON DE SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES CHANSTRIVAL

Depuis 17/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE RELEVANT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RELEVANT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHANEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANEINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHANEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANEINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHANEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANEINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RELEVANT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RELEVANT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BANEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BANEINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHANEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANEINS

Capital

Effectif

11