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SIVOS DE LUSSAC, NIEUIL

Depuis 22/08/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NIEUIL

Capital

Effectif

03

SIVOS SAINT-QUENTIN/TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Depuis 22/05/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

SYND INTERC AMENAG BASSIN CHARENTE AMONT

Depuis 01/10/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE GENOUILLAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE ROUMAZIERES LOUBERT

Depuis 01/01/1971

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MAZIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA PERUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SURIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE GENOUILLAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE ROUMAZIERES LOUBERT

Depuis 01/01/1971

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE ROUMAZIERES LOUBERT

Depuis 01/01/1971

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE NIEUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIEUIL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA PERUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE ROUMAZIERES LOUBERT

Depuis 01/01/1971

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE ROUMAZIERES LOUBERT

Depuis 01/01/1971

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE CHARENTE

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE ROUMAZIERES LOUBERT

Depuis 01/01/1971

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE NIEUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIEUIL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NIEUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIEUIL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE ROUMAZIERES LOUBERT

Depuis 01/01/1971

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Capital

Effectif

22

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