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80 Résultats :

COMMUNE DE VAL-REVERMONT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PRESSIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TREFFORT-CUISIAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE TREFFORT-CUISIAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES TREFFORT REVERMONT

Depuis 08/11/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES TREFFORT REVERMONT

Depuis 08/11/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE BENY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BENY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE COURMANGOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURMANGOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COURMANGOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURMANGOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MEILLONNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEILLONNAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PRESSIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TREFFORT-CUISIAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES TREFFORT REVERMONT

Depuis 08/11/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE VAL-REVERMONT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TREFFORT-CUISIAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE TREFFORT-CUISIAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES TREFFORT REVERMONT

Depuis 08/11/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE MEILLONNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEILLONNAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MEILLONNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEILLONNAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TREFFORT-CUISIAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES TREFFORT REVERMONT

Depuis 08/11/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE VAL-REVERMONT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VAL-REVERMONT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-REVERMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MEILLONNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEILLONNAS

Capital

Effectif

12