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INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

Depuis 01/02/2010

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHATENAY

Capital

Effectif

41

SYND SCOLAIRE ST NIZIER CHATENAY PLANTAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-DESERT

Capital

Effectif

02

LES HARAS NATIONAUX

Depuis 02/07/1999

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHATENAY

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DE L'AIN

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALAMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHATILLON-LA-PALUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-LA-PALUD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CRANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT-NIZIER-LE-DESERT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-DESERT

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHALAMONT

Depuis 12/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALAMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHATENAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATENAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-NIZIER-LE-DESERT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-DESERT

Capital

Effectif

11

CC DE LA DOMBES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-DESERT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHATENAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATENAY

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE LA DOMBES

Depuis 17/11/1998

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALAMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHALAMONT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALAMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VILLETTE-SUR-AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLETTE-SUR-AIN

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHALAMONT

Depuis 12/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-DESERT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHALAMONT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALAMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHALAMONT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALAMONT

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DE L AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALAMONT

Capital

Effectif

51

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHALAMONT

Depuis 12/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALAMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHALAMONT

Depuis 12/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-DESERT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHALAMONT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALAMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHATILLON-LA-PALUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-LA-PALUD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-NIZIER-LE-DESERT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-DESERT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHATENAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATENAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHATILLON-LA-PALUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-LA-PALUD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CRANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRANS

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHALAMONT

Depuis 12/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALAMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHALAMONT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALAMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-NIZIER-LE-DESERT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-DESERT

Capital

Effectif

11

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