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C

CAISSE REGIONALE DE LA SECURITE SOCIALE DANS LES MINES DU SUD EST

Mutuelle • Créée le 01/04/2007

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SI RAMASSAGE SCOLAIRE VALLEE CHASSEZAC

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/09/1967

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MALARCE-SUR-LA-THINES

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SI RAMASSAGE SCOLAIRE VALLEE CHASSEZAC

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/09/1967

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES SALELLES

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SI RAMASSAGE SCOLAIRE VALLEE CHASSEZAC

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/09/1967

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES SALELLES

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SI RAMASSAGE SCOLAIRE VALLEE CHASSEZAC

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/09/1967

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MALARCE-SUR-LA-THINES

Capital

N/A

Effectif

NN

D

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 01/01/1982

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SYND INTER D'ENERGIE DU BAS VIVARAIS

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SYNDICAT DE RIVIERE DU CHASSEZAC

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 25/02/2009

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE SAINTE MARGUERITE LAFIGERE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARGUERITE-LAFIGERE

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DES VANS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

21

C

COMMUNE DES VANS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

21

T

TRESORERIE GENERALE DE L'ARDECHE

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 24/03/1982

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DES VANS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

21

C

COMMUNE DE MONTSELGUES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTSELGUES

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE MONTSELGUES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTSELGUES

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE MONTSELGUES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTSELGUES

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DES ASSIONS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES ASSIONS

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DES VANS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

21

C

CC PAYS DES VANS EN CEVENNES

Communauté de communes • Créée le 31/12/2013

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

21

C

COMMUNE DES VANS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

21

C

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VANS

Communauté de communes • Créée le 01/01/2004

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE CHAMBONAS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBONAS

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE MALBOSC

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBOSC

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VANS

Communauté de communes • Créée le 01/01/2004

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALARCE-SUR-LA-THINES

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE GRAVIERES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAVIERES

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE MALBOSC

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBOSC

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE ASSOCIEE DE BRAHIC

Commune associée et commune déléguée • Créée le 01/01/1982

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE ASSOCIEE DE CHASSAGNES

Commune associée et commune déléguée • Créée le 01/01/1982

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE GRAVIERES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAVIERES

Capital

N/A

Effectif

11